Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BREVET ROYAL
Numéro de dépôt :
1138886
Date de dépôt :
16/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Saintes
Présentation de la marque BREVET ROYAL
Déposée le 16 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) ROUYER GUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saintes), la marque française « BREVET ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BREVET ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUYER GUILLET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°35255 - Publication au BOPI 1980-055